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- CC Conseil constitutionnel Jurisprudence du Conseil constitutionnel, avec ses commentaires
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- BS BOSS Intégralité du BOSS, avec ses versions
- BC Base comptable Normes comptables françaises, IFRS adoptées et textes de la H2A
- EU EUR-Lex Intégralité du droit dérivé de l'Union, en français
- CJ CJUE Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union, en français
- CF Conventions fiscales Conventions fiscales signées par la France
- OC OCDE Doctrine fiscale de l'OCDE, en français
- AMF AMF Intégralité du règlement général et de la doctrine en vigueur
- ES ESMA Doctrine de l'ESMA sur les fonds
- CA CADF Intégralité des avis publiés depuis 2000
- Év Guide d'évaluation de la DGFiP Intégralité du guide, éditions 2026 et 2006
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Légifrance
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Codes et lois à toute date, Journal officiel, travaux préparatoires, jurisprudence de toutes les juridictions, conventions collectives, circulaires, CNIL.
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- Codes, en vigueur et dans leurs versions antérieures
- Lois, ordonnances, décrets et arrêtés, dans leur version consolidée
- Journal officiel, textes publiés et sommaire de chaque numéro
- Travaux préparatoires des lois, avec le dossier législatif pour les lois depuis 2002
- Jurisprudence judiciaire, Cour de cassation et cours d'appel
- Jurisprudence administrative, Conseil d'État, cours administratives d'appel et tribunaux administratifs
- Jurisprudence constitutionnelle, décisions du Conseil constitutionnel
- Jurisprudence financière, Cour des comptes et chambres régionales des comptes
- Conventions collectives et accords d'entreprise
- Circulaires et instructions
- Délibérations de la CNIL
Les décisions du Conseil constitutionnel, avec leurs commentaires et dossiers documentaires, sont aussi disponibles dans le connecteur Conseil constitutionnel.
Judilibre
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Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires et de commerce, avec les rapports du conseiller et les avis de l'avocat général.
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Accès à la base Judilibre de la Cour de cassation, plus de deux millions de décisions.
- Cour de cassation, toutes chambres et formations, arrêts publiés ou non
- Cours d'appel
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- Tribunaux de commerce et tribunaux des activités économiques
- Rapports du conseiller, avis de l'avocat général, communiqués et notes explicatives joints aux arrêts
Les décisions des conseils de prud'hommes ne sont pas disponibles.
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Justice administrative
✓ Intégralité de l'open data de la justice administrative
Conseil d'État depuis juin 2021, cours administratives d'appel depuis mars 2022, tribunaux administratifs depuis juin 2022, mis à jour chaque jour.
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Accès aux décisions publiées sur le portail open data de la justice administrative, plus de 1,1 million de décisions en texte intégral.
- Conseil d'État, décisions depuis juin 2021
- Cours administratives d'appel, arrêts depuis mars 2022
- Tribunaux administratifs, jugements depuis juin 2022
Les décisions plus anciennes sont disponibles dans le connecteur Légifrance.
Nouveau
Conseil constitutionnel
✓ Jurisprudence du Conseil constitutionnel, avec ses commentaires
Toutes les décisions depuis 1958, contrôle de constitutionnalité, QPC et contentieux électoral, avec les commentaires et dossiers documentaires du Conseil, mis à jour tous les trois jours.
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Accès à la jurisprudence du Conseil constitutionnel, plus de 7 400 décisions en texte intégral, avec les commentaires et dossiers documentaires publiés par le Conseil.
- Décisions DC et QPC, et autres décisions du contentieux des normes, depuis 1958
- Contentieux des élections et des référendums, et autres décisions
- Commentaires et dossiers documentaires du site du Conseil, page par page
- Saisines des parlementaires jusqu'en 2014
- Citation normalisée, sens de la décision et liens vers le site du Conseil et Légifrance
- Décisions qui citent un article de la Constitution, de la Déclaration de 1789 ou d'un code
Les commentaires et dossiers documentaires sont des documents des services du Conseil, qui n'engagent pas le Conseil.
BOFiP
✓ Intégralité du BOFiP en vigueur
Commentaires de toutes les séries, rescrits, annexes et actualités, cités au paragraphe près, mis à jour chaque jour.
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Accès à l'ensemble des documents en vigueur du Bulletin officiel des finances publiques, cités au paragraphe près.
- Commentaires de toutes les séries, de l'impôt sur le revenu au contrôle fiscal
- Rescrits publiés
- Annexes
- Actualités du BOFiP, commentaires, rescrits et réponses ministérielles annoncés
Les versions antérieures des commentaires ne sont pas disponibles.
Nouveau
BOSS
✓ Intégralité du BOSS, avec ses versions
Bulletin officiel de la sécurité sociale, chapitres et versions depuis 2021, rescrits, actualités et paramètres, cités au paragraphe près.
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Accès à l'ensemble du Bulletin officiel de la sécurité sociale, doctrine de l'administration en matière de cotisations et contributions sociales, citée au paragraphe près.
- Chapitres de la doctrine, de l'assiette générale aux exonérations, en vigueur et dans leurs versions antérieures depuis 2021
- Version applicable à une date donnée, versions à venir signalées comme telles
- Rescrits publiés
- Actualités du BOSS et actualités réglementaires, résumés des textes publiés au Journal officiel
- Mesures exceptionnelles, tables des paramètres et modèles de documents
- Citation normalisée et lien vers le paragraphe sur boss.gouv.fr
La doctrine antérieure à la création du BOSS, en avril 2021, n'est pas disponible, à l'exception des circulaires abrogées publiées par le BOSS.
Nouveau
Base comptable
✓ Normes comptables françaises, IFRS adoptées et textes de la H2A
PCG et recueils sectoriels de l'ANC avec leurs versions depuis 2014, règlements, avis et plans de comptes, normes IFRS adoptées par l'Union, NEP, déontologie et sanctions de la H2A.
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Accès aux normes comptables officielles: Autorité des normes comptables, normes IFRS adoptées par l'Union européenne et Haute autorité de l'audit.
- Plan comptable général et recueils sectoriels de l'ANC (banque, assurance, gestion d'actifs, secteur non lucratif, comptes consolidés), éditions depuis 2014 et versions successives de chaque article
- Règlements, avis, recommandations et positions de l'ANC, anciens règlements du CRC en historique
- Plans de comptes du PCG, de l'assurance et de la gestion d'actifs
- Normes IFRS adoptées par l'Union (IAS, IFRS, IFRIC, SIC), version consolidée du règlement (UE) 2023/1803
- Normes d'exercice professionnel, code de déontologie et avis de la H2A et de l'ancien H3C
- Décisions de sanction, accords de composition administrative et arrêts du Conseil d'État publiés par la H2A
- Citation normalisée, statut (en vigueur, à venir, remplacé) et lien vers le document officiel
Pour les IFRS, seule la version publiée au Journal officiel de l'Union fait foi. Les ESRS et documents de durabilité, les projets et consultations, les lettres de commentaires de l'ANC, les FAQ et rapports de la H2A ne sont pas disponibles.
EUR-Lex
✓ Intégralité du droit dérivé de l'Union, en français
Règlements, directives et décisions, dernière version consolidée, dates d'entrée en vigueur, d'application et de transposition.
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Accès aux actes de l'Union européenne publiés en français sur EUR-Lex.
- Règlements et directives en vigueur, et leurs rectificatifs
- Décisions, recommandations, avis et orientations de la BCE
- Décisions d'autorisation des concentrations, lorsqu'elles existent en français
- Dernière version consolidée de chaque acte, et version applicable aujourd'hui
- Dates d'entrée en vigueur, d'application et de transposition
- Statut de chaque acte, et actes qui le modifient ou l'abrogent
- Références des arrêts de la Cour de justice qui interprètent l'acte
Les actes abrogés ne sont disponibles qu'en partie. Le texte des arrêts de la Cour de justice est disponible dans le connecteur CJUE. Les traités ne sont pas disponibles. Seul le Journal officiel de l'Union fait foi.
Nouveau
CJUE
✓ Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union, en français
Cour de justice, Tribunal et Tribunal de la fonction publique depuis 1954, arrêts, ordonnances et conclusions des avocats généraux, mis à jour chaque jour.
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Accès à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, plus de 50 000 décisions et conclusions en texte intégral français.
- Arrêts et ordonnances de la Cour de justice, depuis 1954
- Arrêts et ordonnances du Tribunal, depuis 1989
- Décisions du Tribunal de la fonction publique, de 2005 à 2016
- Conclusions et prises de position des avocats généraux, avis de la Cour
- Citation normalisée, statut, sort sur pourvoi et lien direct vers Curia
- Décisions qui interprètent un acte de l'Union ou l'un de ses articles
Seule la publication au Recueil fait foi. Les textes anciens repris d'IUROPA sont une numérisation non officielle, signalée comme telle.
Nouveau
Conventions fiscales
✓ Conventions fiscales signées par la France
Avec leurs avenants et accords, impôts sur le revenu et la fortune, successions et donations, assistance administrative, et le statut de chaque texte.
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Accès aux conventions fiscales conclues par la France.
- Conventions fiscales conclues par la France, avec leurs avenants et accords, impôts sur le revenu et la fortune, successions et donations, assistance administrative et échange de renseignements
- Statut de chaque texte, en vigueur, signé, dénoncé ou remplacé
Textes en français.
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OCDE
✓ Doctrine fiscale de l'OCDE, en français
Modèle de convention et ses commentaires de 1977 à 2025, principes de prix de transfert, BEPS, Pilier Deux, instrument multilatéral, et Modèle de l'ONU.
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Accès aux modèles de convention et à la doctrine fiscale de l'OCDE, en français.
- Modèle de convention de l'OCDE et ses commentaires, de l'édition de 1977 à la mise à jour de 2025
- Modèle de convention de l'ONU
- Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
- Travaux BEPS, règles du Pilier Deux, instrument multilatéral, échange de renseignements et dispositifs hybrides
Textes en français.
AMF
✓ Intégralité du règlement général et de la doctrine en vigueur
Versions du règlement général depuis 2010, positions, recommandations et guides, décisions de la Commission des sanctions.
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Accès aux textes de l'Autorité des marchés financiers, dans toutes leurs versions.
- Règlement général, articles en vigueur et versions successives depuis 2010
- Doctrine en vigueur, positions, recommandations, instructions et guides, avec leurs versions datées
- Décisions de la Commission des sanctions
La doctrine abrogée, les transactions homologuées et le recueil de jurisprudence ne sont pas disponibles.
ESMA
✓ Doctrine de l'ESMA sur les fonds
Orientations avec la position de l'AMF, questions-réponses (OPCVM, FIA, ELTIF, MiFID II), avis, normes techniques, statut de chaque document.
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Accès à la doctrine de l'Autorité européenne des marchés financiers sur les fonds d'investissement.
- Orientations et recommandations, avec la position déclarée par l'AMF
- Questions-réponses de l'ESMA (OPCVM, gestionnaires de FIA, ELTIF, EuSEF, EuVECA, MiFID II)
- Avis, déclarations et notes de supervision
- Rapports finaux et normes techniques
- Finance durable et protection des investisseurs (MiFID II)
- Documents de l'ancien CESR
- Statut de chaque document, en vigueur, remplacé ou caduc
Les textes européens eux-mêmes relèvent du connecteur EUR-Lex.
CADF
✓ Intégralité des avis publiés depuis 2000
Plus de 850 avis du Comité de l'abus de droit fiscal et de son prédécesseur, avec le sens de l'avis, la majoration, les articles visés et la position de l'administration.
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Accès aux avis du Comité de l'abus de droit fiscal publiés dans ses rapports annuels et après chaque séance.
- Plus de 850 avis, rapports annuels de 2000 à 2025 et séances de 2026, en texte intégral
- Position de l'administration publiée après chaque séance, depuis 2007, en texte exact
- Sens de l'avis, sort de la majoration de 80 % et impôt concerné
- Articles visés, du CGI, du LPF et des autres codes
- Parties, rubrique du rapport, page et lien vers le document officiel
Le sens, la majoration, l'impôt et le classement de la position de l'administration sont relevés automatiquement et doivent être vérifiés à la lecture de l'avis. Les rapports antérieurs à 2000 ne sont pas disponibles en ligne.
Guide d'évaluation de la DGFiP
✓ Intégralité du guide, éditions 2026 et 2006
« L'évaluation des entreprises et des titres de sociétés », formules et tableaux transcrits, table de correspondance entre les éditions.
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Accès au guide officiel de la DGFiP « L'évaluation des entreprises et des titres de sociétés ».
- Édition du 30 juin 2026, en vigueur
- Édition de novembre 2006, remplacée et conservée
- Texte intégral avec les notes, formules et tableaux transcrits et vérifiés
- Table de correspondance entre les deux éditions
Le guide n'est pas publié au BOFiP.
De nouvelles sources chaque semaine
Prochainement
- Parlement Travaux parlementaires
Une source vous manque?
Comparatif
Avec et sans Connecteurs juridiques.
La même question, posée au même modèle, d'abord sans puis avec nos connecteurs. Sans connecteur, l'IA ne lit pas le texte officiel et peut inventer une référence. Avec nos connecteurs, elle lit le texte officiel avant de le citer, ce qui la prémunit contre les hallucinations.
L'accès aux sources officielles « Cite-moi l'article 1240 du code civil dans sa version en vigueur. »
La fiabilité des références de jurisprudence « Une condition suspensive a-t-elle une incidence sur les droits d'enregistrement dus sur la vente d'un immeuble? Cite la jurisprudence. »
L'accès aux conventions fiscales et aux travaux de l'OCDE « Que prévoit la clause d'établissement stable de la convention France – Royaume-Uni, et que disent les travaux 2025 de l'OCDE sur le travail à domicile? »
L'exhaustivité d'une recherche « Liste toutes les décisions des juridictions administratives rendues en 2025 qui appliquent l'article 209 B du CGI, avec leur juridiction, leur date et leur sens. »
Exemples
Des questions précises, des réponses vérifiables.
Droit social, public, européen, financier ou fiscal, votre IA choisit les sources, les croise et cite chaque document.
Droit social
« Recense les arrêts de la chambre sociale publiés au Bulletin depuis 2023 sur la rupture conventionnelle signée pendant un arrêt maladie, et joins le rapport du conseiller lorsqu'il existe. »
Ce que fait l'IA Recherche filtrée, lecture intégrale de chaque arrêt, rapport joint, citation et lien Judilibre.
Judilibre
Évolution d'un texte
« Quelle était la rédaction de l'article L. 1235-3 du code du travail avant l'ordonnance du 22 septembre 2017, et qu'est-ce qui a changé exactement? »
Ce que fait l'IA Versions successives de l'article, comparaison mot à mot, dates d'application.
Légifrance
Urbanisme
« Liste toutes les décisions des cours administratives d'appel rendues en 2025 qui appliquent l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme pour régulariser un permis de construire. »
Ce que fait l'IA Liste exhaustive des décisions citant l'article, lecture des motifs, formation et publication.
Justice administrative
Droit européen
« Quelles obligations de reporting la directive (UE) 2022/2464 (CSRD) impose-t-elle, et quels articles du code de commerce la transposent aujourd'hui? »
Ce que fait l'IA Texte consolidé de la directive, dates de transposition, articles français en vigueur.
EUR-LexLégifrance
Marchés financiers
« Quelles sanctions la Commission des sanctions de l'AMF a-t-elle prononcées pour manquement d'initié depuis 2020, et sur quels textes s'appuient-elles? »
Ce que fait l'IA Décisions de sanction lues en entier, montants, textes visés et leur version applicable.
AMFEUR-Lex
Abus de droit
« Quels avis du Comité de l'abus de droit fiscal portent sur un apport-cession avec réinvestissement, et dans quel sens le Comité s'est-il prononcé? »
Ce que fait l'IA Recensement de tous les avis, sens de chacun, position de l'administration, page du rapport annuel.
CADFBOFiP
Garanties
Pensé pour l'exigence des avocats.
Texte intégral, à l'identique
Jamais résumé ni reformulé. Les numéros de paragraphe sont conservés.
Version applicable
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Exhaustivité vérifiable
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